Developpement durable : blog ecologique et humanitaire

On convient habituellement que les droits de l’homme sont l’œuvre de trois principaux pays : l’Angleterre, la France et les Etats-Unis. Et pourtant, mes chers occidentaux, la vérité vient d'ailleurs ! Ainsi, on peut faire remonter au Code Hammourabi (Babylone, 1700 av. JC) la première trace écrite témoignant de la volonté de fixer des normes supérieures protégeant l’individu contre l’arbitraire du pouvoir.

Au siècle suivant, c’est en Iran – pays pourtant condamné à plusieurs reprises – que Cyrus le Grand ordonnera l’exécution d’un cylindre considéré comme la première charte des droits de l’homme. Celui-ci proclame, par exemple, la liberté totale de culte !

La pensée des Grecs (Sophocle, Platon, Aristote) et des Chinois, ainsi que l’apport des religions nouvelles (christianisme et islam), formeront une première base philosophique nécessaire à l’élaboration des textes fondateurs en matière de droits individuels. Ainsi, Meng-Tseu écrit que l’individu est infiniment plus important que le souverain et Siun-Tseu que la société n’est rendue possible que par les droits de l’individu, alors que le Coran affirme que « l’être humain est la créature qui mérite un respect inconditionnel ». C’est forts de cet héritage que les Anglais, révoltés contre leur roi Jean sans Terre, vont le forcer à accepter la première vraie charte des droits de l’homme : la Magna Carta de 1215. Bien que M. Gandini (anthologie des droits de l’homme, 1998) mentionne ensuite l’Habeas Corpus de 1629 qui garantit la liberté des sujets du roi Charles II, on peut mettre en lumière une étrangeté qui prend place hors d’Europe. En 1222 en effet, une confrérie de chasseurs du Mali commence à transmettre oralement la Charte du Manden qui s’adresse « aux douze parties du monde » et a donc une vocation universelle. Très en avance sur son temps, elle prône le respect de la vie humaine, la liberté individuelle, la justice et l'équité, la solidarité et s’oppose à l’esclavage. Ces mêmes pensées habiteront le philosophe John Locke, six siècles et demi plus tard, lorsqu’il énoncera que « le pacte social n’annihile pas les droits naturels des individus ». A la suite du Bill of Rights de 1689, ce sont les nouveaux Etats-Unis qui adoptent des dispositions semblables dans la déclaration d’indépendance du 4 juillet 1776. Enfin, en France, les philosophes des Lumières et la Révolution feront naître la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC) de 1789 qui est censée s'étendre à tous les "hommes" et non pas seulement les Français (voire la critique de la révolution française par Edmund Burke).

Des droits un peu, beaucoup, passionnément mais pas pour tout le monde !

L’abolition de l’esclavage et les droits des femmes furent les grandes oubliées de la Révolution française et des droits de l’homme pendant longtemps. Tant et si bien qu’en 1791, l’écrivain Olympe de Gouges écrit une Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne, contrepoids satyrique à l’œuvre de 1789. Le droit de vote pour les femmes ne sera accordé qu’en 1944 après qu’on se soit rendu compte que, les hommes étant pour la plupart partis au front, les femmes avaient su faire tourner les usines et l’économie en leur absence. Quant à l’esclavage, il fut aboli dès 1794 dans les colonies françaises mais Napoléon le rétablit le 10 mai 1802. Il ne sera définitivement aboli qu’en 1848 pour la France et en 1865 pour les Etats-Unis (13ème amendement).

Un 20ème siècle qui fait couler des hectolitres d'encre

Au 20ème siècle, deux conflits mondiaux prennent place dans l'espace d'une vie. P. Wachsmann dit que "l'universalité des souffrances a rendu indispensable l'universalité des droits" et les Nations Unies adoptent la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme le 10 décembre 1948 à l’unanimité moins huit abstentions (l’URSS en particulier voulait y inclure des dispositions sur les devoirs des individus). Depuis, la notion de droits de l’homme a été considérablement élargie, légiférée et a donné naissance à de nombreux dispositifs comme, par exemple, le Pacte international relatif aux droits civils et politiques (PIRDCP) et le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (PIRDESC) en 1966 ou encore la Convention relative aux droits de l’enfant en 1989. Le corpus est trop vaste pour ne serait-ce que le décrire rapidement ici (consultable sur le site du Haut Commissariat aux Droits de l’Homme, www.ohchr.org). Du côté de l’Europe, le plus urgent est de régler la querelle franco-allemande, d’où la création d’intérêts économiques communs aux deux nations autour de la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier (CECA) en 1951, soit un an après le discours de Robert Schuman pour la création de l’Europe politique. Celle-ci va se doter d’institutions supranationales avec la création de la Communauté Européenne Economique (CEE) et la Communauté de l’Energie Atomique (CEEA) par le traité de Rome en 1957. Les outils sont en place mais ne concernent que six pays membres. Cet ensemble, représenté par le Conseil de l’Europe, a adopté dès 1950 la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales (CESDHLF) dont les principes, issus de la DUDH, devront être acceptés par tout pays demandant à devenir membre de la CEE.

^{Cour Européenne des Droits de l'Homme}

Elle engage aujourd’hui 46 états et s’applique donc à plus de 800 millions de personnes.

La CEE devient l’Union Européenne avec le Traité de Maastricht en 1992. Le Projet de Traité Constitutionnel qui a été refusé par la France en 2005 devait faire rentrer dans l’ordre juridique européen la Charte des Droits Fondamentaux de l’UE (créée par le Traité de Nice en 2000) et lui donner sa véritable force. Celle-ci demeure donc à ce jour un simple engagement politique, ce qui n’est pas le cas de la CESDHLF qui est appliquée par la Cour Européenne des Droits de l’Homme et qui est même intégrée au droit interne de la plupart des pays membres. Le développement des normes des droits de l'homme dans le droit fera l'objet d'articles ultérieurs, j'espère déjà que ce rappel historique ne vous aura pas donné d'indigestion !

Chronologie

-1700 av JC : Code Hammourabi, à Babylone
-1600 av JC : Cylindre de Cyrus, en Iran
1215 ap JC : Magna Carta, en Angleterre
1222 : Charte du Manden, confrérie de chasseurs du Mali
1629 : Habeas Corpus,en Angleterre
1689 : Bill of Rights, en Angleterre
1776 : Déclaration d'indépendance des Etats-Unis
1789 : Déclaration Universelle des Droits de l'Homme et du Citoyen, en France
1948 : Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, Nations Unies